Calendrier de paiement de la police d'assurance

Le Calendrier de paiement de la police d'assurance définit le plan de paiement convenu entre un titulaire de police d'assurance et la compagnie d'assurance. Il affiche les paiements planifiés, y compris les primes, les taxes et les frais d'un enregistrement de police pendant toute la durée de la police.

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L'objet Calendrier de paiement de la police d'assurance affiche la liste des enregistrements Entrée au calendrier de paiement de la police d'assurance. Le nombre d'entrées au calendrier de paiement dépend de la fréquence des primes dans Détails de la police. Par exemple, si la fréquence est mensuelle, le calendrier de paiement affiche 12 entrées. Si la fréquence est trimestrielle, le calendrier de paiement affiche quatre entrées. Chaque entrée du calendrier de paiement correspond à une Date de planification et contient des informations telles que le montant de la prime et le statut de paiement.

• Numéro d'entrée

  Identifiant unique automatiquement généré pour chaque entrée au calendrier de paiement.

• Date de planification

  La date du paiement de la prime de la police.

• Montant de la prime

  Le montant à payer sur la police d'assurance. Ce montant dépend de la méthode de calcul des primes et de la fréquence des primes. Si la méthode de calcul des primes est modale, le montant total des primes de la police est réparti équitablement sur la période de police. Si la méthode de calcul de la prime est quotidienne, le montant de la prime d'une entrée dépend du nombre de jours dans un mois donné.

• Montant des frais

  Les frais inclus dans l'entrée du calendrier de paiement. Ce montant dépend de la méthode de calcul des primes et de la fréquence des primes. Si la méthode de calcul des primes est modale, le montant total des frais est réparti équitablement sur la période de police. Si la méthode de calcul de la prime est quotidienne, le montant des frais dépend du nombre de jours dans un mois donné.

• Montant de la taxe

  La taxe qui fait partie de l'entrée du calendrier de paiement. Ce montant dépend de la méthode de calcul des primes et de la fréquence des primes. Si la méthode de calcul des primes est modale, le montant total de la taxe est réparti équitablement entre la période de police. Si la méthode de calcul de la prime est quotidienne, le montant de la taxe dépend du nombre de jours dans un mois donné.

• Est payé

  Indique si la prime est payée pour l'entrée au calendrier de paiement.

• Montant total

  La somme du montant de la prime, du montant des frais et du montant de la taxe.

• Statut

  Le statut par défaut d'une entrée au calendrier de paiement est Valide. Ce champ empêche la double comptabilité dans les calendriers de paiement.

  • Pour les transactions Émission de police et Avenant de police, le statut des entrées du calendrier de paiement est toujours Valide, car il n'y a pas de consolidation des entrées du calendrier de paiement.
  • Pour des transactions d'annulation et de réintégration, une entrée de calendrier de paiement de police d'assurance peut avoir un statut Valide ou Non valide.
  • Pour l'annulation, si une entrée de calendrier de paiement impayé existe, elle est consolidée dans une entrée de calendrier de paiement d'annulation, et le statut de cette entrée est marqué comme Valide. Les entrées consolidées sont marquées Non valides.
  • Si pendant la réintégration, le calendrier de paiement du remboursement d'annulation n'est pas payé, le service de réintégration met automatiquement à jour le statut de ce calendrier de paiement sur Non valide. Il consolide le montant du remboursement d'annulation dans l'entrée « Rétablissement par calendrier de paiement » et définit le statut de cette entrée sur

    Valide.

• Transaction de police d'assurance

  Le type de transaction, par exemple approbation, annulation ou réintégration.