Cycle de vie des clauses de document

Chaque cycle de vie de clause de document inclut la création, l'activation, la gestion des versions et l'archivage avant la suppression.

Avant de créer une clause principale, vous devez créer une catégorie de clause. Lorsque vous avez créé une catégorie de clause, vous créez un ensemble de clauses de document.

1. La clause principale est à l'étape Brouillon pendant la rédaction. Une fois la clause à l'état brouillon, elle peut être activée, en mettant à jour son statut sur Actif. Alternativement, il peut être supprimé, ce qui termine son cycle de vie.

2. Si le processus d'approbation est configuré, la clause est soumise pour approbation et le statut change en Approbation en cours. Si la clause est rejetée, son statut est mis à jour sur Brouillon pour reformuler la clause. Si la clause est approuvée, elle est marquée comme Actif.

3. Si le contrat actif est utilisé dans des modèles de document ou des contrats, une nouvelle version de clause est créée à l'état brouillon et suit le cycle de vie mentionné dans les étapes ci-dessus. La version précédente de la clause devient Archive lorsque le statut de la nouvelle version est mis à jour sur Actif.

4. Si une clause active n'est référencée dans aucun modèle de document ou contrat, son statut est mis à jour sur Brouillon, puis supprime la clause. Assurez-vous que toutes les clauses alternatives sont supprimées avant de supprimer la dernière version de la clause principale.

5. Une clause à l'état d'archive peut être supprimée si elle n'est pas référencée dans des modèles de document ou des contrats. Une nouvelle version de la dernière clause d'archivage est créée à l'état Brouillon.